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Fonds communal de Montceaux Ain (Rhône-Alpes, France ; département)
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Fonds communal de Montceaux
Fonds communal de Montceaux
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Gendarmerie de Trévoux.
Gendarmerie de Trévoux.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Première Guerre mondiale, subvention au Comité de réception des rapatriés civils et militaires de...
Première Guerre mondiale, subvention au Comité de réception des rapatriés civils et militaires de Bellegarde.
Pont de Charlay.
Pont de Charlay.
Hospitalisation des indigents.
Hospitalisation des indigents.
Contentieux avec Claude Marboud.
Contentieux avec Claude Marboud.
Hospice de Trévoux.
Hospice de Trévoux.
État général des sommes payées par Monsieur De Vidaud à la commune de Chaneins sur les réquisitio...
État général des sommes payées par Monsieur De Vidaud à la commune de Chaneins sur les réquisitions du maire, ainsi que la dépense faite pour la troupe logée à la Bâtie.