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Fonds communal de Montceaux
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Fonds communal de Montceaux
Fonds communal de Montceaux
Registres de délibérations.
Registres de délibérations.
1950 (20 août) - 2013 (2 avril)
1950 (20 août) - 2013 (2 avril)
Étrangers.
Étrangers.
Registre des arrêtés du maire.
Registre des arrêtés du maire.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Naissances
Naissances
Mariages
Mariages
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Voirie communale.
Voirie communale.
Électrification rurale.
Électrification rurale.
Registres d’état civil.
Registres d’état civil.
1973-1982
1973-1982
Tableaux de recensement des classes.
Tableaux de recensement des classes.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Prud’homales.
Prud’homales.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Permis de construire.
Permis de construire.
1965-1982
1965-1982
Décès
Décès
Contributions directes
Contributions directes
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
Bordereaux de mandats et titres.
Bordereaux de mandats et titres.
81 T 0224 - 82 T 0448
81 T 0224 - 82 T 0448
1973-1982
1973-1982
Tables décennales.
Tables décennales.
1971-1982
1971-1982
Terrain de sports.
Terrain de sports.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
88777 - 81 T 0099
88777 - 81 T 0099
État de section.
État de section.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Eau potable.
Eau potable.
Télécommunications.
Télécommunications.
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Présidentielles.
Présidentielles.
Législatives et élections générales.
Législatives et élections générales.
Écoles.
Écoles.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Lotissements et division de parcelles.
Lotissements et division de parcelles.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Listes électorales et d’appel des votants.
Listes électorales et d’appel des votants.
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