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Ain (Rhône-Alpes, France ; département) pétition
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Télécommunications, téléphone et poste.
Télécommunications, téléphone et poste.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Moulins sur la Reyssouze.
Moulins sur la Reyssouze.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Chemins vicinaux et ruraux.
Chemins vicinaux et ruraux.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Transports.
Transports.
Eaux pluviales.
Eaux pluviales.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Police urbaine.
Police urbaine.
Acquisition, partage et vente.
Acquisition, partage et vente.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'as...
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 01.
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'as...
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 03.
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'as...
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 02.
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'as...
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 04.
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'as...
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 05.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Procès opposant M. Grumet de Montpie et ses héritiers à la commune de Villebois concernant les droits sur deux coteaux de la combe de Genvais appelée Sous Roche Blanche et dépendant des montagnes de Portes.
Procès opposant M. Grumet de Montpie et ses héritiers à la commune de Villebois concernant les droits sur deux coteaux de la combe de Genvais appelée Sous Roche Blanche et dépendant des montagnes de Portes.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Pétition des habitants relative aux bois taillis, vue 01.
Pétition des habitants relative aux bois taillis, vue 01.
Pétition des habitants relative aux bois taillis, vue 02.
Pétition des habitants relative aux bois taillis, vue 02.