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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) liste
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Bois des Longerons.
Bois des Longerons.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Bois communaux.
Bois communaux.
Industrie.
Industrie.
Délimitation de la commune et nivellement.
Délimitation de la commune et nivellement.
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Chemin d’intérêt commun n°26 de Saint-Julien-sur-Reyssouze à Montpont.
Chemin d’intérêt commun n°26 de Saint-Julien-sur-Reyssouze à Montpont.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Étangs.
Étangs.
Relations avec les administrtaions financières.
Relations avec les administrtaions financières.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Bordereau récapitulatif communal de recensement des hommes de 16 à 60 ans non présents sous les d...
Bordereau récapitulatif communal de recensement des hommes de 16 à 60 ans non présents sous les drapeaux 1
Chemins de grande communication.
Chemins de grande communication.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Gravières.
Gravières.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Gestion immobilière.
Gestion immobilière.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Territoire, histoire locale, comité républicain.
Territoire, histoire locale, comité républicain.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux et ruraux. – Classement et alignement.
Chemins communaux et ruraux. – Classement et alignement.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
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