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Ain (Rhône-Alpes, France ; département) registre
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Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Fonds de l’Amicale des anciens de l’unité Robespierre
Fonds de l’Amicale des anciens de l’unité Robespierre
Fonds de la Coopérative d’utilisation en commun de matériel agricole de Lent
Fonds de la Coopérative d’utilisation en commun de matériel agricole de Lent
Troupes de passage.
Troupes de passage.
Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Épizooties.
Épizooties.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Cimetière.
Cimetière.
1939-1959
1939-1959
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Viticulture.
Viticulture.
Céréaliculture et viticulture.
Céréaliculture et viticulture.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Circulation des personnes, étrangers.
Circulation des personnes, étrangers.
Étrangers.
Étrangers.
Registres des états de contenance des terrains soumis aux irrigations de la Veyle.
Registres des états de contenance des terrains soumis aux irrigations de la Veyle.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Secours d’urgence.
Secours d’urgence.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats.
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Fiscalité.
Fiscalité.