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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) déclaration
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Administration générale.
Administration générale.
Personnel syndical.
Personnel syndical.
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Débits de boissons.
Débits de boissons.
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Enseignement privé.
Enseignement privé.
Commerce.
Commerce.
Impôts de la période révolutionnaire.
Impôts de la période révolutionnaire.
Administration militaire.
Administration militaire.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Ouverture et exploitation de carrières.
Ouverture et exploitation de carrières.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Céréaliculture et viticulture.
Céréaliculture et viticulture.
Viticulture.
Viticulture.
Affaire opposant la commune de Chaley aux héritiers Durochat concernant la propriété d’un bois taillis au lieudit La Flechère.
Affaire opposant la commune de Chaley aux héritiers Durochat concernant la propriété d’un bois taillis au lieudit La Flechère.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
1939-1959
1939-1959
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Installations classées.
Installations classées.
Epizooties.
Epizooties.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Installations classées.
Installations classées.
1584-1780
1584-1780
Police économique.
Police économique.