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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) déclaration
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Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Affaire opposant la commune de Chaley aux héritiers Durochat concernant la propriété d’un bois taillis au lieudit La Flechère.
Affaire opposant la commune de Chaley aux héritiers Durochat concernant la propriété d’un bois taillis au lieudit La Flechère.
Débits de boissons.
Débits de boissons.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Installations classées.
Installations classées.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
Police économique.
Police économique.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Ouverture et exploitation de carrières.
Ouverture et exploitation de carrières.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Enseignement privé.
Enseignement privé.
Impôts de la période révolutionnaire.
Impôts de la période révolutionnaire.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Administration militaire.
Administration militaire.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Installations classées.
Installations classées.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Céréaliculture et viticulture.
Céréaliculture et viticulture.
Viticulture.
Viticulture.
Epizooties.
Epizooties.
Personnel syndical.
Personnel syndical.
Administration générale.
Administration générale.
Commerce.
Commerce.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
1939-1959
1939-1959
1584-1780
1584-1780