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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) déclaration
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Croissant
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Impôts de la période révolutionnaire.
Impôts de la période révolutionnaire.
Ouverture et exploitation de carrières.
Ouverture et exploitation de carrières.
Police économique.
Police économique.
Epizooties.
Epizooties.
Installations classées.
Installations classées.
Affaire opposant la commune de Chaley aux héritiers Durochat concernant la propriété d’un bois taillis au lieudit La Flechère.
Affaire opposant la commune de Chaley aux héritiers Durochat concernant la propriété d’un bois taillis au lieudit La Flechère.
Débits de boissons.
Débits de boissons.
Installations classées.
Installations classées.
Administration générale.
Administration générale.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Viticulture.
Viticulture.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Céréaliculture et viticulture.
Céréaliculture et viticulture.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Administration militaire.
Administration militaire.
1584-1780
1584-1780
Personnel syndical.
Personnel syndical.
Commerce.
Commerce.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Enseignement privé.
Enseignement privé.
1939-1959
1939-1959