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Ain (Rhône-Alpes, France ; département) registre
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Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats.
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats.
Fonds de la Coopérative d’utilisation en commun de matériel agricole de Lent
Fonds de la Coopérative d’utilisation en commun de matériel agricole de Lent
Fonds de l’Amicale des anciens de l’unité Robespierre
Fonds de l’Amicale des anciens de l’unité Robespierre
1939-1959
1939-1959
Céréaliculture et viticulture.
Céréaliculture et viticulture.
Étrangers.
Étrangers.
Circulation des personnes, étrangers.
Circulation des personnes, étrangers.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Viticulture.
Viticulture.
Cimetière.
Cimetière.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Fiscalité.
Fiscalité.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Registres des états de contenance des terrains soumis aux irrigations de la Veyle.
Registres des états de contenance des terrains soumis aux irrigations de la Veyle.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Épizooties.
Épizooties.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Secours d’urgence.
Secours d’urgence.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Troupes de passage.
Troupes de passage.