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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) protection civile
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Falaise de Seyssel.
Falaise de Seyssel.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Affaire opposant la commune à l’entreprise de transport Romeggio suite à un accident routier causé par l’effondrement du pont de Monin sur la Veyle.
Affaire opposant la commune à l’entreprise de transport Romeggio suite à un accident routier causé par l’effondrement du pont de Monin sur la Veyle.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
Musique et tourisme.
Musique et tourisme.
Installations classées.
Installations classées.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Installations classées.
Installations classées.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.
Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Guillet-Brossette de Serrières-de-Briord, Biographie de Joseph Bourdin (1819-1885), capitaine de la 6e compagnie du 1e bataillon des gardes mobiles de l’Ain et fondateur de la compagnie des sapeurs pompiers de Villebois.
Guillet-Brossette de Serrières-de-Briord, Biographie de Joseph Bourdin (1819-1885), capitaine de la 6e compagnie du 1e bataillon des gardes mobiles de l’Ain et fondateur de la compagnie des sapeurs pompiers de Villebois.
Fonds de la Société d'assurances mutuelles contre l'incendie de Chavannes-sur-Reyssouze
Fonds de la Société d'assurances mutuelles contre l'incendie de Chavannes-sur-Reyssouze
Inondations.
Inondations.
Générosité publique.
Générosité publique.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
1860-1949
1860-1949
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Enfants trouvés et abandonnés, enfants assistés, femmes en couche.
Enfants trouvés et abandonnés, enfants assistés, femmes en couche.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Police urbaine.
Police urbaine.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Sinistres.
Sinistres.
Moulins sur la Reyssouze.
Moulins sur la Reyssouze.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Sinistres.
Sinistres.
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.