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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) protection civile
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Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Sinistres.
Sinistres.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Moulins sur la Reyssouze.
Moulins sur la Reyssouze.
Sinistres.
Sinistres.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Police urbaine.
Police urbaine.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Enfants trouvés et abandonnés, enfants assistés, femmes en couche.
Enfants trouvés et abandonnés, enfants assistés, femmes en couche.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
1860-1949
1860-1949
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Inondations.
Inondations.
Générosité publique.
Générosité publique.
Fonds de la Société d'assurances mutuelles contre l'incendie de Chavannes-sur-Reyssouze
Fonds de la Société d'assurances mutuelles contre l'incendie de Chavannes-sur-Reyssouze
Guillet-Brossette de Serrières-de-Briord, Biographie de Joseph Bourdin (1819-1885), capitaine de la 6e compagnie du 1e bataillon des gardes mobiles de l’Ain et fondateur de la compagnie des sapeurs pompiers de Villebois.
Guillet-Brossette de Serrières-de-Briord, Biographie de Joseph Bourdin (1819-1885), capitaine de la 6e compagnie du 1e bataillon des gardes mobiles de l’Ain et fondateur de la compagnie des sapeurs pompiers de Villebois.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.
Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Installations classées.
Installations classées.
Musique et tourisme.
Musique et tourisme.
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Affaire opposant la commune à l’entreprise de transport Romeggio suite à un accident routier causé par l’effondrement du pont de Monin sur la Veyle.
Affaire opposant la commune à l’entreprise de transport Romeggio suite à un accident routier causé par l’effondrement du pont de Monin sur la Veyle.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Falaise de Seyssel.
Falaise de Seyssel.