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Descriptions archivistiques
protection civile
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Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
Conscription et levées d'hommes.
Conscription et levées d'hommes.
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Police économique, rurale et urbaine.
Police économique, rurale et urbaine.
Sinistres.
Sinistres.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Anciens militaires.
Anciens militaires.
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Aménagement et entretien.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Moulins sur la Reyssouze.
Moulins sur la Reyssouze.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Sinistres.
Sinistres.
Atelier de charité, atelier de secours.
Atelier de charité, atelier de secours.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Demande de secours aux sinistrés de Salins.
Demande de secours aux sinistrés de Salins.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Enfants assistés, surveillance des enfants.
Enfants assistés, surveillance des enfants.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Installations classées, salubrité publique.
Installations classées, salubrité publique.
Atelier de charité.
Atelier de charité.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Fours à chaux.
Fours à chaux.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.
Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Armées de réserve et mobilisation.
Armées de réserve et mobilisation.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Réparation et entretien des chemins, circulation routière.
Réparation et entretien des chemins, circulation routière.
Aliénés.
Aliénés.
Secours aux indigents, mendicité.
Secours aux indigents, mendicité.
Assistance aux mères, enfants assistés.
Assistance aux mères, enfants assistés.
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