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Descriptions archivistiques

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État général des sommes payées par Monsieur De Vidaud à la commune de Chaneins sur les réquisitions du maire, ainsi que la dépense faite pour la troupe logée à la Bâtie.

04H001_001
Pièce
1815

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Guerres napoléoniennes.

4H2
Dossier
1812-1823

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Recensement des chevaux : état, liste nominative, instructions (1812-1813) ; réquisitions militaires : équipement de quatre cavaliers offerts par le canton de Pont-de-Vaux, arrêtés du maire, listes nominatives, instructions, correspondance (1812-1817) ; nivellement des dépenses de guerre : pétition, arrêté préfectoral, correspondance (1817-1823).

Guerres napoléoniennes.

4H1
Dossier
1814-1823

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Réquisitions : registre des fournitures faites aux troupes, tableau des réquisitions livrées pour le passage des troupes alliées au Logis Neuf, états des dépenses de la guerre et des réquisitions, arrêté préfectoral, correspondance.