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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) liste
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Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Télécommunications.
Télécommunications.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Relations avec les administrtaions financières.
Relations avec les administrtaions financières.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Bois des Longerons.
Bois des Longerons.
Territoire, histoire locale, comité républicain.
Territoire, histoire locale, comité républicain.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Étangs.
Étangs.
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Céréaliculture et viticulture.
Céréaliculture et viticulture.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Gravières.
Gravières.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Bois communaux.
Bois communaux.
Industrie.
Industrie.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Gestion immobilière.
Gestion immobilière.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
1793-1982
1793-1982
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins et péages.
Chemins et péages.
Chemins de grande communication.
Chemins de grande communication.
Chemin d’intérêt commun n°26 de Saint-Julien-sur-Reyssouze à Montpont.
Chemin d’intérêt commun n°26 de Saint-Julien-sur-Reyssouze à Montpont.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
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