The municipal archives of the department of Ain

Plan des propriétés et des maisons sur un rayon de 200 mètres de l’abattoir de Claudius Bascol, charcutier à Bouis.

Plan des maisons et propriétés avoisinant l’abattoir de Claudius Bascol, charcutier à Bouis.

Coupes de bois. – Adjudication et vente.

Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.

Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.

Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.

Commerce.

Chemins de grande communication et routes départementales.

Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.

Communaux cultivés.

Postes, télégraphes, téléphones (PTT).

Biens de l’association foncière.

Communaux cultivés et arbres. – Vente.

Maison d’école (château Carron).

Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.

Seconde Guerre mondiale.

Perception, conservation des hypothèques.

Gravières.

Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.

Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.

Propriétés du syndicat.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.

Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.

Police économique.

Relations avec les administrtaions financières.

Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf

Terrains et bâtiments communaux. – Location.

Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.

Pont bascule.

Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.

Foires et marchés.

Attraction commerciale de Montrevel-en-Bresse.

1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)

Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 02.

Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 01.

Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 02.

Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 01.

Dessin de l'appareil de pesage pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 01.

Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.

Fêtes, police économique et rurale, sinistres.

Production et aides agricoles.

Terrains et bâtiments communaux.

Inspection des viandes et tueries particulières.

Débits de boissons.

Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.

Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.

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Étangs.

Coupes de bois. – Adjudication et vente.

Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.

Édifices publics.

Commerce.

Chemins de grande communication et routes départementales.

Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.

Communaux cultivés.

Postes, télégraphes, téléphones (PTT).

Biens de l’association foncière.

Communaux cultivés et arbres. – Vente.

Maison d’école (château Carron).

Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.

Seconde Guerre mondiale.

Perception, conservation des hypothèques.

Gravières.

Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.

Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.

Propriétés du syndicat.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.

Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.

Police économique.

Relations avec les administrtaions financières.

Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf

Terrains et bâtiments communaux. – Location.

Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.

Pont bascule.

Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.

Foires et marchés.

Attraction commerciale de Montrevel-en-Bresse.

1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)

Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.

Fêtes, police économique et rurale, sinistres.

Production et aides agricoles.

Terrains et bâtiments communaux.

Inspection des viandes et tueries particulières.

Débits de boissons.

Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.

Bâtiments communaux.

Enchères, bornage et combustible.

Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.