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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) immobilier
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Exploitation des carrières communales.
Exploitation des carrières communales.
Gaz.
Gaz.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Cimetière.
Cimetière.
1939-1959
1939-1959
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Canal de navigation de la Dombes allant de Thoissey à Thil.
Canal de navigation de la Dombes allant de Thoissey à Thil.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Fontaines.
Fontaines.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Cimetière.
Cimetière.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Troupes de passage.
Troupes de passage.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
École mixte de Mépillat.
École mixte de Mépillat.
Plan pour la construction d'un puits, vue 01.
Plan pour la construction d'un puits, vue 01.
Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.
Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.
Plan pour la construction d'une salle de classe avec logement de sous-maître et appropriation du ...
Plan pour la construction d'une salle de classe avec logement de sous-maître et appropriation du bâtiment actuel à la mairie-école de garçons, vue 01.
Plan de l'emplacement pour l'érection du monument aux morts, vue 01.
Plan de l'emplacement pour l'érection du monument aux morts, vue 01.
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 01.
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 01.
Barrages.
Barrages.
Transport.
Transport.
Plan pour la construction d'un ponceau entre les communes de Saint-Bénigne et de Chavannes-sur-Re...
Plan pour la construction d'un ponceau entre les communes de Saint-Bénigne et de Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Plan pour la construction d'un pont sur le chemin du Molatet allant de Saint-Bénigne au port de J...
Plan pour la construction d'un pont sur le chemin du Molatet allant de Saint-Bénigne au port de Jean-de-Saône, vue 01.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Édifices publics, lavoirs.
Édifices publics, lavoirs.
Habitat insalubre.
Habitat insalubre.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.
Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Lavoirs.
Lavoirs.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Plan pour la construction d'un bureau de poste et télégraphes.
Plan pour la construction d'un bureau de poste et télégraphes.
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