Print preview Close

Showing 32 results

Archival description
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) règlement
Print preview View:
Ascending

1 results with digital objects Show results with digital objects

Arrêté du maire portant règlement de police pour la fête patronale.
Arrêté du maire portant règlement de police pour la fête patronale.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Assainissement.
Assainissement.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau et police des eaux.
Cours d’eau et police des eaux.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Curage des eaux.
Curage des eaux.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Barrages d’irrigation.
Barrages d’irrigation.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Moulins.
Moulins.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Cimetière.
Cimetière.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
1526-1780
1526-1780
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Moulins.
Moulins.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.