Affichage de 32 résultats

Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) règlement
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

1 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Cimetière.
Cimetière.
Assainissement.
Assainissement.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
1526-1780
1526-1780
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Arrêté du maire portant règlement de police pour la fête patronale.
Arrêté du maire portant règlement de police pour la fête patronale.
Cours d’eau et police des eaux.
Cours d’eau et police des eaux.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Curage des eaux.
Curage des eaux.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Moulins.
Moulins.
Barrages d’irrigation.
Barrages d’irrigation.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Moulins.
Moulins.