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Service de distribution de l’eau potable.
Service de distribution de l’eau potable.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Concours agricoles départementaux.
Concours agricoles départementaux.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Cimetière.
Cimetière.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Assainissement.
Assainissement.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
1526-1780
1526-1780
Étangs, service des eaux.
Étangs, service des eaux.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
an 11 (1802)-1981
an 11 (1802)-1981
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Constitution et commission administrative.
Constitution et commission administrative.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Fêtes.
Fêtes.
Arrêté du maire portant règlement de police pour la fête patronale.
Arrêté du maire portant règlement de police pour la fête patronale.
Cimetière.
Cimetière.
Cours d’eau et police des eaux.
Cours d’eau et police des eaux.
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
Production agricole et élevage.
Production agricole et élevage.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Règlement sanitaire communal.
Règlement sanitaire communal.
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Étangs.
Étangs.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des ...
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713
Vaccinations, santé, installations classées.
Vaccinations, santé, installations classées.
Salubrité publique, médecins, épizooties.
Salubrité publique, médecins, épizooties.
Service des eaux.
Service des eaux.
Curage des eaux.
Curage des eaux.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Cimetière.
Cimetière.
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