Aperçu avant impression Fermer

Affichage de 51 résultats

Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) déclaration d'utilité publique
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant
Firme industrielle d’applications multiples.
Firme industrielle d’applications multiples.
Gaz.
Gaz.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Transport.
Transport.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Chemin d’intérêt commun et chemin départemental.
Chemin d’intérêt commun et chemin départemental.
Transport de matières dangereuses.
Transport de matières dangereuses.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Acquisition, partage et vente.
Acquisition, partage et vente.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Chemins de grande communication et chemins départementaux.
Chemins de grande communication et chemins départementaux.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Voies communales. – Élargissement.
Voies communales. – Élargissement.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Chemins départementaux.
Chemins départementaux.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Propriétés du syndicat.
Propriétés du syndicat.
Transport.
Transport.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Tramway.
Tramway.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Assainissement.
Assainissement.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Route nationale et chemins départementaux.
Route nationale et chemins départementaux.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Alimentation en eau potable.
Alimentation en eau potable.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Résultats 1 à 50 sur 51