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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze Ain (Rhône-Alpes, France ; département) arrêté préfectoral
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Décroissant
Moulins sur la Reyssouze.
Moulins sur la Reyssouze.
Gravières.
Gravières.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Associations, équipements sportifs et camping.
Associations, équipements sportifs et camping.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.