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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) contrat
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Décroissant
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Presbystère.
Presbystère.
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Bâtiments communaux et scolaires.
Bâtiments communaux et scolaires.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
Fonds privé de Victor Carre
Fonds privé de Victor Carre
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
École des filles.
École des filles.
École communale.
École communale.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
École de garçons.
École de garçons.
École des garçons.
École des garçons.
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Droit de pêche et sources.
Droit de pêche et sources.
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Téléphone.
Téléphone.
Carrière de La Craz.
Carrière de La Craz.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Cimetière.
Cimetière.
Chapelle Saint Valérien.
Chapelle Saint Valérien.
Église, presbytère et cimetière.
Église, presbytère et cimetière.
Ponts.
Ponts.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Gestion immobilière.
Gestion immobilière.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins départementaux.
Chemins départementaux.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
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