Aperçu avant impression Fermer

Affichage de 5 résultats

Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) état de section
Aperçu avant impression Affichage :
Contribution foncière.
Contribution foncière.
États de sections C de But de Vial, F de Chalamandray et G de Fenil et autres états des sections non identifiés.
États de sections C de But de Vial, F de Chalamandray et G de Fenil et autres états des sections non identifiés.
Opérations et procédure de remembrement.
Opérations et procédure de remembrement.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.