Archives communales de l’Ain

Portail des archives communales du département de l’Ain publiées par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Ain

Affichage de 4 résultats Descriptions archivistiques

Seulement les descriptions de haut niveau

Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

  • FRAC01380
  • Fonds
  • 1560-2020

• Fonds ancien Le fonds ancien de la commune est constitué uniquement des registres paroissiaux (GG1-7, 1560-1792). • Fonds moderne Certains documents se trouvent en mauvais état de conservation. La poussière est présente sur la plupart des docum...

Saint-Nizier-le-Bouchoux (Ain, France)

Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux

  • FRAC01380-14W
  • Fonds
  • 1956-2010

L’AFR est en déclin à partir du début des années 2000. Les opérations comptables se raréfient, voire deviennent quasi inexistantes. Ce fait peut expliquer l’absence de bordereaux de titres de recette à compter de 2001 de bordereaux de mandats à co...

Association foncière de remembrement (Saint-Nizier-le-Bouchoux, Ain)

Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes

  • FRAC01380-12W
  • Fonds
  • 1960-2010

Le fonds est constitué de documents du comité syndical, de la comptabilité, du personnel, et de travaux d’aménagement des cours d’eau. On trouve un seul registre des délibérations qui concerne la période 1961-1966. Quelques lacunes sont à noter, ...

Syndicat intercommunal d'aménagement et d’entretien des deux Sânes (Saint-Nizier-le-Bouchoux, Ain/Saône-et-Loire)

Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse

  • FRAC01380-13W
  • Fonds
  • 1923-2007

Le fonds est constitué de documents du comité syndical, de la comptabilité, du personnel, et de travaux d’électrification. Les budgets et comptes sont complets depuis l’origine du syndicat jusqu’à sa dissolution, excepté pour la période 1940-1960...

Syndicat intercommunal d’électricité de la Haute-Bresse (Saint-Nizier-le-Bouchoux, Ain)