Procès opposant les syndics et communautés de Villebois et Bouis à Charlotte d’Orléans, duchesse de Nemours, tutrice de Jacques de Savoie, duc de Nemours et seigneur de Saint-Sorlin concernant des actions pouvant dépeupler la montagne de Bouis et du lieudit En Champ Curt en dépit des interdictions faites de cultiver et récolter en ces lieux. Add to clipboard FF4 File 1537 Part of Fonds communal de Villebois Mémoires.
Procès opposant les syndics et habitants de Villebois, Bouis, Soudon, Souclin et Fay, composant la paroisse de Villebois aux prieurs et religieux de Portes, ordre des Chartreux ainsi que Jean de Quinson, chevalier de l’ordre de Saint-Louis et lieutenant des armées du roi concernant les droits d’usage, affouage et champéage dans les bois et montagnes de Portes. Add to clipboard FF5-14 recordgrp 1517-1780 Part of Fonds communal de Villebois
Papiers de la famille Escoffier et de Laurent Gabriel Escoffier, ancien maire et notaire et de l’étude notariale Escoffier et Durochat à Bouis. Add to clipboard II1-4 recordgrp 1646-1834 Part of Fonds communal de Villebois Contentieux, titres de propriétés, baux à ferme, consentements à mariage et grosses, quittances.
Extrait d’un mémoire en défense des syndics et habitants de la paroisse de Villebois contre les chartreux de Portes. Add to clipboard FF013_001_003 Item [1700-1780] Part of Fonds communal de Villebois
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 6 Add to clipboard 03D001_006 Item 1826 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord Délimitation de Villebois et de Serrières : observations du maire de Serrières devant les prétentions des habitants de Villebois, 1826
