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Descriptions archivistiques
Pont-de-Vaux (Ain, France)
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Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Hôpitaux et hospices.
Hôpitaux et hospices.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Transport.
Transport.
Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Affaire opposant les habitants de Saint-Bénigne et des sections d’[Avite] et de Reyssouze situées sur la commune de Gorrevod à ceux de Pont-de-Vaux et de Gorrevod concernant la propriété exclusive de biens communaux situés sur les deux communes depuis le bief de Longely jusqu’à la rivière de la Reyssouze.
Affaire opposant les habitants de Saint-Bénigne et des sections d’[Avite] et de Reyssouze situées sur la commune de Gorrevod à ceux de Pont-de-Vaux et de Gorrevod concernant la propriété exclusive de biens communaux situés sur les deux communes depuis le bief de Longely jusqu’à la rivière de la Reyssouze.
Recueil de titres concernant la ville de Pont-de-Vaux.
Recueil de titres concernant la ville de Pont-de-Vaux.
Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux, vue 01.
Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux, vue 01.