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Descriptions archivistiques
Pont-de-Vaux (Ain, France)
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Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Recueil de titres concernant la ville de Pont-de-Vaux.
Recueil de titres concernant la ville de Pont-de-Vaux.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Affaire opposant les habitants de Saint-Bénigne et des sections d’[Avite] et de Reyssouze situées sur la commune de Gorrevod à ceux de Pont-de-Vaux et de Gorrevod concernant la propriété exclusive de biens communaux situés sur les deux communes depuis le bief de Longely jusqu’à la rivière de la Reyssouze.
Affaire opposant les habitants de Saint-Bénigne et des sections d’[Avite] et de Reyssouze situées sur la commune de Gorrevod à ceux de Pont-de-Vaux et de Gorrevod concernant la propriété exclusive de biens communaux situés sur les deux communes depuis le bief de Longely jusqu’à la rivière de la Reyssouze.
Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux, vue 01.
Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux, vue 01.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Transport.
Transport.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
Hôpitaux et hospices.
Hôpitaux et hospices.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.