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Archival description
Chaley (Ain, France) arrêté préfectoral
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Carrière de La Craz.
Carrière de La Craz.
Usine électrique de Chaley.
Usine électrique de Chaley.
Installations classées.
Installations classées.
Alimentation en eau potable.
Alimentation en eau potable.
Affaire opposant la commune de Chaley à Jean-Marie Sibuet concernant l’acquisition d’un terrain au lieudit Le Marais.
Affaire opposant la commune de Chaley à Jean-Marie Sibuet concernant l’acquisition d’un terrain au lieudit Le Marais.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Forêt communale.
Forêt communale.
Affaire opposant la commune de Chaley aux héritiers Durochat concernant la propriété d’un bois taillis au lieudit La Flechère.
Affaire opposant la commune de Chaley aux héritiers Durochat concernant la propriété d’un bois taillis au lieudit La Flechère.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.