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Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01.

Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.

Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la route nationale 75 à la limite du territoire de Mantenay-Montlin sur le bief de Grange -Baron, vue 01.

Ponts, ponceaux et aqueducs.

Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la route nationale 75 à la limite du territoire de Mantenay-Montlin sur le bief de Grange -Baron, vue 02.