Aperçu avant impression Fermer

Affichage de 21 résultats

Descriptions archivistiques
Courtes (Ain, France)
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

3 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Fonds communal de Courtes
Fonds communal de Courtes
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01.
Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Contentieux.
Contentieux.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Vente de coupes de bois taillis dits des Rossets et des Vavres.
Vente de coupes de bois taillis dits des Rossets et des Vavres.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Police économique.
Police économique.
Patrimoine culturel et archéologique.
Patrimoine culturel et archéologique.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la...
Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la route nationale 75 à la limite du territoire de Mantenay-Montlin sur le bief de Grange -Baron, vue 01.
Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la...
Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la route nationale 75 à la limite du territoire de Mantenay-Montlin sur le bief de Grange -Baron, vue 02.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Bâtiments communaux et scolaires.
Bâtiments communaux et scolaires.
Personnel syndical.
Personnel syndical.