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Descriptions archivistiques
Tossiat (Ain, France) entretien
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Procès.
Procès.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Plan pour la réparation du puits commun.
Plan pour la réparation du puits commun.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Fontaines.
Fontaines.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Chemins de grande communication et chemins départementaux.
Chemins de grande communication et chemins départementaux.