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Descriptions archivistiques
Grièges (Ain, France) environnement
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Décroissant
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.