Aperçu avant impression Fermer

Affichage de 9 résultats

Descriptions archivistiques
Attignat (Ain, France) procès-verbal
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Moulins.
Moulins.
Enchères, bornage et combustible.
Enchères, bornage et combustible.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.