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Part of Fonds communal de Lent
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1905 (9 mars) - 1949 (13 juin)
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Statistique générale des sinistres.
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Matrices des propriétés bâties et non bâties.
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Matrices des propriétés bâties et non bâties.
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Rapports financiers avec diverses administrations
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Relations avec l’administration fiscale et la perception, successions.
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Relations avec l’administration fiscale et la perception : notes du contrôleur, correspondance (1959-1975). Successions, recherche d’héritiers (1972-1977).
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Tableaux de recensement des classes.
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Emploi militaire : déclaration de refus (1935).
Sépultures militaires, transport de corps de soldats morts pour la France (1921-1922).
Comité national de souvenir de Verdun, participation à l’édification du mémorial de la Bataille de Verdun : diplôme, remerciement (1963).
Mariage de militaires, enquête de mœurs (1962).
Découverte d’obus dans la forêt de la Réna, destruction des engins explosifs (1963-1965).
Cantonnement des troupes et unités de maintien de l’ordre, recensement et réquisitions (1947-1964).
Brigade de gendarmerie (1966-1975).
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Comptabilité : livre de compte [1], pièces comptables (1854-1879). Fonctionnement de la compagnie, personnel, équipement : arrêtés de nomination, listes nominatives, attribution de médailles, rapport d’enquête sur la démission d’un officier, arrêté de dissolution, règlement, actes d’engagement, états des interventions, devis, factures, bulletin d’information de l’Union départementale des sapeurs-pompiers, statuts de la Mutuelle des sapeurs-pompiers de l’Ain, délibérations, correspondance (1922-1979).
[1] Les pages au centre du livre comptable de la compagnie ont servi à l’enregistrement de la correspondance (1885) et des mandats de la commune (1887-1889, 1919-1937).
Mesures d’exception et faits de guerre
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Listes nominatives.
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Inspection des viandes, épizooties et désinfection : arrêté d’instauration d’un service d’inspection sanitaire des tueries particulières, règlement sanitaire des abattoirs, arrêtés de nomination du vétérinaire inspecteur, statistiques d’abattage, rôle de taxe d’abattage, arrêtés d’infection, correspondance.
Sénatoriales et élections du Conseil de la République.
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Sous la IVème République, le Sénat prend le nom de « Conseil de la République » (article IV de la Constitution).
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Listes électorales, tableaux rectificatifs.