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Descriptions archivistiques
Lent, Mairie de (Ain, France) comptabilité publique
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Décroissant

Eaux pluviales et assainissement.

Construction d’une station d’épuration et pose de canalisations : dossier de travaux (1954-1959). Extension du réseau d’assainissement vers les lotissements (1972-1974). Construction d’égouts le long des chemins départementaux 32 et 64 (1979-1981).

Station d’épuration.

Agrandissement : acquisition de terrain, déclaration d’utilité publique, concours des services de l’État, financement, appel d’offres, projet, marché, plans, pièces comptables, dossier de réalisation d’une voie d’accès.

Emprunts.

Souscription de prêt et émission d’obligations : contrats de prêt, tableaux d’amortissement, procès-verbaux de tirage au sort, délibérations, correspondance.

Emprunts.

Émission d’obligations au porteur : souches d’obligation.