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Inventaire des papiers concernant la mairie du Plantay pris le 2 juillet 1812 à monsieur Jean-Marie Malivert, adjoint à la mairie de ladite commune par les héritiers de feu monsieur Christophe Robin, ex-maire décédé et remis le 19 du même mois à Benoît [Foncelas], maire dans un coffre situé à la maison curiale.
Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.
Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.
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Préparation du recensement : avis d’inscription nominatifs, feuilles de renseignements, correspondance (1855-1900). Armée territoriale : tableaux de recensement des classes de 1864 à 1866, notes de service, avis d’inscription, feuilles de renseignements, habillement et équipement matériel, liste des religieux de l’abbaye Notre-Dame-des-Dombes mobilisés, délibérations, correspondance (1860-1876).
Referendum (1945-1972). Présidentielles (1965-1981). Sénatoriales (1884-1938, 1959-1980) et élections du Conseil de la République [1] (1946-1951). Législatives (1881-1981) et élections générales [2] (1945-1946). Européennes (1979). Cantonales (1793, 1890-1982). Conseil d’arrondissement (1890-1937). Conseil municipal, nomination des maires et adjoints, élections municipales : procès-verbaux d’élection, procès-verbaux d’installation du Conseil municipal, feuilles de dépouillement, arrêtés préfectoraux, tableaux des conseillers municipaux (1890-1977).
[1] Sous la IVème République, le Sénat prend le nom de « Conseil de la République » (article IV de la Constitution). [2] Élection d’une assemblée nationale constituante prévue par les ordonnances des 17 et 22 août, 3 et 15 septembre 1945.
Bureau de poste, construction : acquisition de terrain, plan (1905-1906), entretien et réparations (1933). Pont-bascule, réparations : devis (1960). Monument aux morts, construction : mémoire de travaux, croquis , correspondance avec la Préfecture de l’Ain (1920). WC publics, construction : délibérations, permis de construire, plans, correspondance (1972). Lavoir, construction : devis estimatif (1891). Bâtiments communaux et édifices cultuels : travaux d’entretien, distribution d’eau potable, électrification, installation du chauffage, devis, factures, mémoires de travaux (1854-1922, 1933-1979).
Acquisition, vente et échanges de terrains : actes notariés, promesse d’achat, délibérations, correspondance (1825, 1974, 1979-1980). Amodiation et location de la maison commune : baux, paiement, résiliation, correspondance (1850-1865). Amodiation et location du presbytère : baux, avenants, délibérations, résiliation de bail, correspondance (1878-1980). Location du bureau de poste : baux, délibérations, résiliation de bail, état de lieux, correspondance (1924-1967). Location de la salle de réunion : baux, délibérations (1958). Terrains et logements communaux : baux (1861-1921).
Abbaye Notre-Dame-des-Dombes : état du personnel (1906). Fabrique de l’église : avis adressé au maire pour dresser l’inventaire (1906). Séparation de l’Église et de l’État : arrêtés de mise sous séquestre, correspondance (1908-1909).
Legs des biens de l’ancienne Fabrique de l’église : décret d’attribution, legs des biens de Jeanne-Claudine Murillon (1820-1821, 1910). Legs de madame Marie-Albine de Baudrand, veuve Greppo de 10 000 francs pour l’établissement d’une école gratuite pour les filles tenue par les sœurs de Saint Joseph : acte, correspondance (1856-1866) [1] . Commission administrative, nomination des membres : arrêtés (1838, [1870]-1905), élection des délégués : procès-verbaux d’élection (1896-1904, 1925). Secours aux sinistrés de Belley : liste des souscripteurs (1888).
Mobilier scolaire : inventaire du mobilier et des archives, montant des fournitures faites par l’instituteur et les Religieuses, transfert du mobilier de l’école des filles au bureau de poste, correspondance (1864-1866, 1886-1887, 1902, 1923-1924, 1932). Restauration scolaire, création de l’association Cantine scolaire du Plantay : extrait du Journal officiel (1969) ; fonctionnement : livres de caisse, factures (1962-1965) ; personnel, sécurité sociale : déclarations nominatives des salaires, bordereaux récapitulatifs (1960-1966), déclarations fiscales des traitements, salaires et rétributions (1964-1966), bulletins de paie (1962). Fournitures scolaires : factures (1849, 1851, 1870, 1902, 1918). Loi Barangé, allocation scolaire et fonds scolaires départementaux : programmes d’utilisation des crédits, attribution de la Caisse départementale scolaire, certificats d’emploi des fonds, factures, délibérations, correspondance (1953-[1970]). Bibliothèque scolaire : registres des prêts (1907-1910, 1922-1932). Association du Sou des écoles laïques du Plantay, constitution, fonctionnement et dissolution : déclarations, statuts, modification de la composition du bureau, récépissés de déclaration, extrait du Journal officiel, correspondance (1973-1979). Congrégation de Saint-Joseph : liste des objets nécessaires à un établissement de deux sœurs (s.d.).
Registre du courrier Départ (1981-1989). Correspondance avec les maires, le contrôleur, la perception, les hospices, le greffe, le juge de paix et la poste (1819-1876, 1967-1982).
