Print preview Close

Showing 396 results

Archival description
Chavannes-sur-Reyssouze, Mairie de (Ain, France)
Print preview View:
Descending

43 results with digital objects Show results with digital objects

81 S 0014 - 82 S 0369
81 S 0014 - 82 S 0369
Équipement et développement rural.
Équipement et développement rural.
85 151 - 80-16355
85 151 - 80-16355
66 722 - 80 16 228
66 722 - 80 16 228
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
1973-1982
1973-1982
Comptabilité, contrôle budgétaire.
Comptabilité, contrôle budgétaire.
Procès-verbal des opérations.
Procès-verbal des opérations.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Bordereaux de mandats, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandats, bordereaux de titres de recette.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Atlas cadastral de remembrement.
Atlas cadastral de remembrement.
Budgets et comptes, contrôle budgétaire et de gestion.
Budgets et comptes, contrôle budgétaire et de gestion.
Fonds de l'association foncière intercommunale de remembrement de Chavannes-sur-Reyssouze, Servignat et Saint-Jean-sur-Reyssouze
Fonds de l'association foncière intercommunale de remembrement de Chavannes-sur-Reyssouze, Servignat et Saint-Jean-sur-Reyssouze
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Aménagement du territoire.
Aménagement du territoire.
n°27 767 - 64 900
n°27 767 - 64 900
1964-1972
1964-1972
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
1963-1982 ; délibérations, virement de crédits (1900-1982).
1963-1982 ; délibérations, virement de crédits (1900-1982).
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Viticulture.
Viticulture.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
A à Do
A à Do
Du à Pac
Du à Pac
Pag à V et noms supprimés
Pag à V et noms supprimés
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Noms supprimés
Noms supprimés
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Bétail et bovins.
Bétail et bovins.
1954-1963
1954-1963
Mariages.
Mariages.
Naissances.
Naissances.
Décès.
Décès.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
1953-1962
1953-1962
Remenbrement et réorganisation foncière.
Remenbrement et réorganisation foncière.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
n°1 666 - 27 469
n°1 666 - 27 469
1947 (7 décembre) - 1985 (15 février)
1947 (7 décembre) - 1985 (15 février)
Hygiène.
Hygiène.
Eau potable et assainissement.
Eau potable et assainissement.
Fiches de contrôle des cartes d’alimentation.
Fiches de contrôle des cartes d’alimentation.
1945-1982
1945-1982
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Soldats décédés, ravitaillement et rationnement.
Soldats décédés, ravitaillement et rationnement.
Mariages.
Mariages.
1943-1952
1943-1952
Décès.
Décès.
Results 1 to 50 of 396