Print preview Close

Showing 70 results

Archival description
Illiat, Mairie d' (Ain, France) administration
Print preview View:
Descending

5 results with digital objects Show results with digital objects

Personnel.
Personnel.
Administration générale.
Administration générale.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Extraits des registres des délibérations, séances.
Extraits des registres des délibérations, séances.
1793-1982
1793-1982
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Gestion collective.
Gestion collective.
Cimetière.
Cimetière.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
1833 (13 juin) – 1969 (23 mai)
1833 (13 juin) – 1969 (23 mai)
Étrangers.
Étrangers.
Installations classées, salubrité publique.
Installations classées, salubrité publique.
Étangs.
Étangs.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Gestion courante.
Gestion courante.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes, contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes, contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Gravières.
Gravières.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Aliénés.
Aliénés.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes. et fenêtres
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes. et fenêtres
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
1843-1911
1843-1911
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Générosité publique.
Générosité publique.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Results 1 to 50 of 70