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Illiat, Mairie d' (Ain, France) procès-verbal
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Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Différents concernant des particuliers.
Différents concernant des particuliers.
Police du roulage, délit de voirie.
Police du roulage, délit de voirie.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Comptes de gestion, arrêt des comptes, procès-verbaux de clôture des livres et de vérification de la caisse du receveur.
Comptes de gestion, arrêt des comptes, procès-verbaux de clôture des livres et de vérification de la caisse du receveur.
Aliénés.
Aliénés.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
École.
École.
Étangs.
Étangs.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Église Saint Symphorien.
Église Saint Symphorien.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Travaux connexes au remembrement
Travaux connexes au remembrement