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Descriptions archivistiques
Illiat, Mairie d' (Ain, France)
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Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
n°80 T 0191 – 82 T 0368
n°80 T 0191 – 82 T 0368
n°86 312 – 80 71 226
n°86 312 – 80 71 226
n°66 761 – 85 087
n°66 761 – 85 087
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
1953, n°15 508 – 66 337
1953, n°15 508 – 66 337
Urbanisme
Urbanisme
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Culte
Culte
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
Finances communales
Finances communales
Élections, personnel municipal
Élections, personnel municipal
Ouvrages imprimés.
Ouvrages imprimés.
Documents divers
Documents divers
Police, hygiène publique, justice
Police, hygiène publique, justice
Affaires militaires
Affaires militaires
1784-1790
1784-1790
1775-1783
1775-1783
1766-1774
1766-1774
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
1729-1749 (baptêmes), 1749-1760
1729-1749 (baptêmes), 1749-1760
Registre paroissial des sépultures.
Registre paroissial des sépultures.
Registre paroissial des mariages.
Registre paroissial des mariages.
Registre paroissial des baptêmes.
Registre paroissial des baptêmes.
1656-1664
1656-1664
Culte.
Culte.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
1608-1654
1608-1654
Cultes, instruction publique, assistance publique
Cultes, instruction publique, assistance publique
Contributions, administrations financières
Contributions, administrations financières
Fonds de la cantine scolaire et sou des écoles laïques d'Illiat
Fonds de la cantine scolaire et sou des écoles laïques d'Illiat
Fonds de l'association foncière de remembrement d'Illiat
Fonds de l'association foncière de remembrement d'Illiat
Fonds communal d'Illiat
Fonds communal d'Illiat
Police des glaneurs.
Police des glaneurs.
Justice, procédures, police
Justice, procédures, police
Population, économie, statistiques
Population, économie, statistiques
1861-1870
1861-1870
1851-1860
1851-1860
1841-1850
1841-1850
1831-1840
1831-1840
1821-1830
1821-1830
1811-1820
1811-1820
An X (1802)-1810
An X (1802)-1810
Gestion courante.
Gestion courante.
1973-1982
1973-1982
1963-1972
1963-1972
1953-1962
1953-1962
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