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Descriptions archivistiques
Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France) Groupe de documents Français
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Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).
Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Comité syndical.
Comité syndical.
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Réorganisation foncière.
Réorganisation foncière.
Exécution budgétaire et comptable.
Exécution budgétaire et comptable.
Registres des délibérations et des procès-verbaux.
Registres des délibérations et des procès-verbaux.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Matrices des propriétés foncières.
Matrices des propriétés foncières.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
1844-1911
1844-1911
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Factures, quittances.
Factures, quittances.
Livres comptables.
Livres comptables.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Réparations et entretien des chemins.
Réparations et entretien des chemins.
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS.
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS.
Livres comptables.
Livres comptables.
Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.
Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
Correspondance.
Correspondance.
Listes de recensement, registres uniques, registres des déclarations, tableaux de classement, procès-verbaux de visite, affiche, instructions.
Listes de recensement, registres uniques, registres des déclarations, tableaux de classement, procès-verbaux de visite, affiche, instructions.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Gestion des flux.
Gestion des flux.
Viticulture.
Viticulture.
Récolte et stock : déclarations annuelles.
Récolte et stock : déclarations annuelles.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Ravitaillement et rationnement.
Ravitaillement et rationnement.
Installations classées.
Installations classées.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
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