Print preview Close

Showing 6 results

Archival description
Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France) minute juridictionnelle
Print preview View:
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales, pupilles.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.
Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.