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Descriptions archivistiques
Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France) procès-verbal de réunion
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Croissant
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Séance.
Séance.
Fonctionnement, SIEA.
Fonctionnement, SIEA.
Fonctionnement, personnel.
Fonctionnement, personnel.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.