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Descriptions archivistiques
procès-verbal de réunion
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Culte, enseignement, confrérie des pénitents.
Culte, enseignement, confrérie des pénitents.
Registre des comptes rendus de réunion et de comptabilité, partitions musicales.
Registre des comptes rendus de réunion et de comptabilité, partitions musicales.
Société de secours mutuels des préposés forestiers de l’Ain.
Société de secours mutuels des préposés forestiers de l’Ain.
Administration générale et fonctionnement.
Administration générale et fonctionnement.
Administration générale.
Administration générale.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Secours, exploitations, récolte.
Secours, exploitations, récolte.
Comice agricole d’Hauteville.
Comice agricole d’Hauteville.
Fonds de l’Amicale des anciens de l’unité Robespierre
Fonds de l’Amicale des anciens de l’unité Robespierre
Fonds de la Coopérative d’utilisation en commun de matériel agricole de Lent
Fonds de la Coopérative d’utilisation en commun de matériel agricole de Lent
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Comptabilité et adhésions.
Comptabilité et adhésions.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Relations extérieures, intercommunalité.
Relations extérieures, intercommunalité.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Opérations et procédure de remembrement.
Opérations et procédure de remembrement.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Rivière de la Reyssouze.
Rivière de la Reyssouze.
Tourisme.
Tourisme.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Procédure.
Procédure.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Voirie communale.
Voirie communale.
Ordures ménagères.
Ordures ménagères.
Plan d’occupation du sol.
Plan d’occupation du sol.
Eau potable et assainissement.
Eau potable et assainissement.
Extraits des registres des délibérations, séances.
Extraits des registres des délibérations, séances.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Séance.
Séance.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Le Pavillon.
Séances.
Séances.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
École primaire communale.
École primaire communale.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Télécommunications.
Télécommunications.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
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