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Descriptions archivistiques
Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France) procès-verbal de réunion
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Croissant
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Fonctionnement, SIEA.
Fonctionnement, SIEA.
Séance.
Séance.
Fonctionnement, personnel.
Fonctionnement, personnel.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Dossier de déclaration d’intérêt général.