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Descriptions archivistiques
procès-verbal de réunion
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Culte, enseignement, confrérie des pénitents.
Culte, enseignement, confrérie des pénitents.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Administration générale et fonctionnement.
Administration générale et fonctionnement.
Séances.
Séances.
École primaire communale.
École primaire communale.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Administration générale.
Administration générale.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Extraits des registres des délibérations, séances.
Extraits des registres des délibérations, séances.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Registre des comptes rendus de réunion et de comptabilité, partitions musicales.
Registre des comptes rendus de réunion et de comptabilité, partitions musicales.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Fonds de la Fanfare de Lent
Fonds de la Fanfare de Lent
Comptabilité et adhésions.
Comptabilité et adhésions.
Société de secours mutuels des préposés forestiers de l’Ain.
Société de secours mutuels des préposés forestiers de l’Ain.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Secours, exploitations, récolte.
Secours, exploitations, récolte.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Fonctionnement, SIEA.
Fonctionnement, SIEA.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Fonds de l’Amicale des anciens de l’unité Robespierre
Fonds de l’Amicale des anciens de l’unité Robespierre
Fonds de la Coopérative d’utilisation en commun de matériel agricole de Lent
Fonds de la Coopérative d’utilisation en commun de matériel agricole de Lent
Comice agricole d’Hauteville.
Comice agricole d’Hauteville.
Eau potable et assainissement.
Eau potable et assainissement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Séance.
Séance.
Fonctionnement, personnel.
Fonctionnement, personnel.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Télécommunications.
Télécommunications.
Relations extérieures, intercommunalité.
Relations extérieures, intercommunalité.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Rivière de la Reyssouze.
Rivière de la Reyssouze.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Installations sportives.
Installations sportives.
Tourisme.
Tourisme.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Voirie communale.
Voirie communale.
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