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Descriptions archivistiques
Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France) pièce comptable Français
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Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.
Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.
Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Mairie et foyer rural.
Mairie et foyer rural.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Édifices communaux, installations sportives.
Édifices communaux, installations sportives.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Assainissement.
Assainissement.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Église.
Église.
Presbytère.
Presbytère.
Puits de la place publique.
Puits de la place publique.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
École des filles.
École des filles.
Écoles des filles et garçons.
Écoles des filles et garçons.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Statistiques, inspection médicale, pièces justificatives.
Statistiques, inspection médicale, pièces justificatives.