1817 (4 février) - 1821 (15 février)
- 1D1
- Dossier
- 1817-1821
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Au verso du registre, on trouve un registre des réquisitions militaires pendant les Guerres napoléoniennes.
1817 (4 février) - 1821 (15 février)
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Au verso du registre, on trouve un registre des réquisitions militaires pendant les Guerres napoléoniennes.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Au verso du registre on trouve un registre des arrêtés du maire du 16 décembre 1871 au 14 mai 1896.
1896 (15 juin) - 1931 (23 mai)
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Au verso du registre, on trouve un registre des arrêtés du maire du 27 décembre 1896 au 1er septembre 1932.
1931 (13 juin) - 1981 (23 mai)
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Au verso du registre, on trouve un registre des arrêtés du maire du 10 mai 1937 au 2 novembre 1981.
1818, 1824-1827, 1831-1835, 1843-1846, 1869, 1871, 1895-1909, 1912-1915
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
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Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Mouvements de la population (1853-1854, 1888-1895), listes des naissances, mariages et décès (1897-1906).
Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Contribution foncière et mobiliaire : matrices de rôles, état des sections (1791-1793, an IX [1], 1814). Contribution personnelle et somptuaire : matrice de rôle pour les habitants de Vonnas et Luponas (an IV [2]).
[1] Le 12 floréal an IX correspond au 2 mai 1804 du calendrier grégorien.
[2] Le 1er brumaire an IV correspond au 22 octobre 1794 du calendrier grégorien.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Matrice générale pour les années 1837 et 1838.
Contributions personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Matrices générales.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Copies de la matrice.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
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Registres à souche des déclarations, souches (1873-1875, 1897-1903).
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Registres à souche des déclarations (1887-1907, 1928-1976).
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Registre à souche des déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Registre à souche des déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Registre à souche des déclarations.
Livre et relevé des mutations.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Contributions directes et impôts locaux.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
États du montant des rôles, tableaux extraits des rôles des taxes.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Commissaires-répartiteurs : listes de proposition et nominations (1820-1920).
Trente contribuables les plus imposés : listes nominatives (1824-1828, 1834, 1840-1849, 1851-1852, 1857, 1859-1864, 1867, 1869-1874).
Contribuables assujettis à la taxe proportionnelle, la surtaxe progressive, l’impôt sur le revenu, l’impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux et l’impôt sur les sociétés : listes des contribuables (1932-1957).
Mutations : note des irrégularités relevées pour 1889 [1889].
Contribution des patentes : état de renseignement, instructions (1949).
Impôt sur le revenu et les bénéfices agricoles : listes de classement des exploitations de polyculture (1949-1955, 1961-1982).
Commission communale des impôts directs, révision des évaluations foncières, relations avec la direction des impôts : nomination des commissaires classificateurs, tableaux des coefficients d’adaptation, tarifs des évaluations, correspondance (1936, 1962-1982).
Impôt sur le bénéfice des exploitations agricoles, réduction en faveur des producteurs de blé et seigle : déclarations individuelles (1935, 1948).
Taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe sur les chasses gardées : registre des déclarations des éléments imposables (1956, 1959).
Taxes communales, vente de vignettes : carnet (1939-1958).
Service géographique de l’Armée, opération de triangulation : arrêté préfectoral (1932).
Institut géographique national, implantation de bornes géodésiques : servitudes de passage, liste des points géodésiques, plan, instructions (1948-1949).
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Plan d’assemblage et plans des sections.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
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Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
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Pour 1920, on trouve également un tableau de recensement des jeunes gens des régions libérées et d’Alsace Lorraine.
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Recrutement et tirage au sort.
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Extraits du registre matricule départemental, ordres de comparaître devant le conseil de révision, avis d’inscription, notices individuelles, listes et bordereaux nominatifs, feuilles de renseignements, certificats d’exemption, listes des ajournés ou des exemptés, extraits d’acte d’état civil, récépissés de livret militaire, instructions, correspondance (1819, 1923-1948, 1957).
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Recensement : listes nominatives de recensement, listes des citoyens mobilisables, registre matricule, tableau de recensement par classe, états numériques récapitulatifs, état nominatif des nouveaux mobilisables, relevés nominatifs des citoyens inscrits au registre matricule de la garde nationale, bulletins individuels des citoyens mobilisables, instructions (1831-1870).
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
État de recensement des hommes appelés des classes de 1864 à 1866, correspondance (1868, 1872).
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Tableau de recensement des classes de 1855 à 1866 (1874) ; déclarations de changement de domicile : registres à souche, déclarations individuelles (1877-1890).
Levée d’hommes et mobilisation.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Mise en activité des classes : registres des notifications des ordres de route par classe (1826-1845).
Guerre de 1870 : états de recensement des hommes appelés sous les drapeaux des classes 1855 à 1864 (1870).
Mobilisation : registre à souche des bulletins portant avis de décès des hommes mobilisables (1838-1939).
État des points d’affichage de l’avis de mobilisation (1883).
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Police de la chasse : listes et registre des permis de chasse (1963-1974) ; demandes de renouvellement avec photographies d’identité (1956-1963). Gardes chasse et gardes particuliers, nomination et contrôle : arrêtés d’agrément (1895-1896, 1900, 1907-1908, 1930). Battues et destruction de nuisibles : arrêté préfectoral (1870).
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Police économique. – Débits de boisson : déclarations d’ouverture, mutation et translation (1885-1928, 1965), autorisations temporaires d’ouverture (1862-1879, 1927-1935). Pompes funèbres. – Transports de corps : autorisations, certificats de décès (1892-1938).
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Bal public, droit d’installation : contrat (1926) ; manifestations : calendrier intercommunal des fêtes et manifestations de Montcet - Montracol - Vandeins, coupure de presse (1975, 1980-1982).
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La liste électorale de l’an IX (1801) concerne également la municipalité de Montcet.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
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Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Application de la loi du 31 mai 1850.
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Tableau statistiques des catégories d’électeurs (1850).
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Plébiscite (1851-1852, 1870) [1].
Referendum (1945-1972).
Présidentielles (1965-1981).
Sénatoriales (1884-1935, 1959-1980) et élections du Conseil de la République [2] (1946-1948).
Législatives (1863-1936, 1951-1981) et élections générales [3] (1945-1946).
Européennes (1979).
[1] Pour le plébiscite de 1852, on trouve uniquement les feuilles de dépouillement.
[2] Sous la IVème République, le Sénat prend le nom de « Conseil de la République » (article IV de la Constitution).
[3] Élection d’une assemblée nationale constituante prévue par les ordonnances des 17 et 22 août, 3 et 15 septembre 1945.
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Conseil général, nomination des membres (1852-1877) ; élections cantonales (1883-1979).
Conseil d’arrondissement, nomination des membres (1852-1877) ; élections (1883-1937).
Conseil municipal, nomination des maires et adjoints : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, tableaux des conseillers municipaux, correspondance (1813-1878) ; tirage au sort des conseillers : procès-verbal (1834) ; élections municipales : procès-verbaux d’élection, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, listes municipales (1876-1977).
Feuilles de dépouillement (1870-début 20e siècle).