- 01N001_001
- Item
- vers 1819
Part of Fonds communal de Vandeins
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Part of Fonds communal de Vandeins
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1817 (4 février) - 1821 (15 février)
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Au verso du registre, on trouve un registre des réquisitions militaires pendant les Guerres napoléoniennes.
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Au verso du registre on trouve un registre des arrêtés du maire du 16 décembre 1871 au 14 mai 1896.
1896 (15 juin) - 1931 (23 mai)
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Au verso du registre, on trouve un registre des arrêtés du maire du 27 décembre 1896 au 1er septembre 1932.
1931 (13 juin) - 1981 (23 mai)
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Au verso du registre, on trouve un registre des arrêtés du maire du 10 mai 1937 au 2 novembre 1981.
1818, 1824-1827, 1831-1835, 1843-1846, 1869, 1871, 1895-1909, 1912-1915
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Extraits des registres des délibérations.
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Feuilles par maison et par ménage, bulletins individuels.
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Mouvements de la population (1853-1854, 1888-1895), listes des naissances, mariages et décès (1897-1906).
Cadastre, contributions directes
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Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
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Contribution foncière et mobiliaire : matrices de rôles, état des sections (1791-1793, an IX [1], 1814). Contribution personnelle et somptuaire : matrice de rôle pour les habitants de Vonnas et Luponas (an IV [2]).
[1] Le 12 floréal an IX correspond au 2 mai 1804 du calendrier grégorien.
[2] Le 1er brumaire an IV correspond au 22 octobre 1794 du calendrier grégorien.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
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Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
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Matrice générale pour les années 1837 et 1838.
Contributions personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
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Matrices générales.
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Copies de la matrice.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
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Registres à souche des déclarations, souches (1873-1875, 1897-1903).
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Registres à souche des déclarations (1887-1907, 1928-1976).
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Registre à souche des déclarations.
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Registre à souche des déclarations.
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Registre à souche des déclarations.
Livre et relevé des mutations.
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Contributions directes et impôts locaux.
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États du montant des rôles, tableaux extraits des rôles des taxes.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
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Commissaires-répartiteurs : listes de proposition et nominations (1820-1920).
Trente contribuables les plus imposés : listes nominatives (1824-1828, 1834, 1840-1849, 1851-1852, 1857, 1859-1864, 1867, 1869-1874).
Contribuables assujettis à la taxe proportionnelle, la surtaxe progressive, l’impôt sur le revenu, l’impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux et l’impôt sur les sociétés : listes des contribuables (1932-1957).
Mutations : note des irrégularités relevées pour 1889 [1889].
Contribution des patentes : état de renseignement, instructions (1949).
Impôt sur le revenu et les bénéfices agricoles : listes de classement des exploitations de polyculture (1949-1955, 1961-1982).
Commission communale des impôts directs, révision des évaluations foncières, relations avec la direction des impôts : nomination des commissaires classificateurs, tableaux des coefficients d’adaptation, tarifs des évaluations, correspondance (1936, 1962-1982).
Impôt sur le bénéfice des exploitations agricoles, réduction en faveur des producteurs de blé et seigle : déclarations individuelles (1935, 1948).
Taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe sur les chasses gardées : registre des déclarations des éléments imposables (1956, 1959).
Taxes communales, vente de vignettes : carnet (1939-1958).
Service géographique de l’Armée, opération de triangulation : arrêté préfectoral (1932).
Institut géographique national, implantation de bornes géodésiques : servitudes de passage, liste des points géodésiques, plan, instructions (1948-1949).
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Plan d’assemblage et plans des sections.
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Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
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Matrices cadastrales des propriétés bâties.
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Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
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Tableaux de recensement des classes, listes communales.
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Pour 1920, on trouve également un tableau de recensement des jeunes gens des régions libérées et d’Alsace Lorraine.
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Recrutement et tirage au sort.
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Extraits du registre matricule départemental, ordres de comparaître devant le conseil de révision, avis d’inscription, notices individuelles, listes et bordereaux nominatifs, feuilles de renseignements, certificats d’exemption, listes des ajournés ou des exemptés, extraits d’acte d’état civil, récépissés de livret militaire, instructions, correspondance (1819, 1923-1948, 1957).
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Recensement : listes nominatives de recensement, listes des citoyens mobilisables, registre matricule, tableau de recensement par classe, états numériques récapitulatifs, état nominatif des nouveaux mobilisables, relevés nominatifs des citoyens inscrits au registre matricule de la garde nationale, bulletins individuels des citoyens mobilisables, instructions (1831-1870).