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Descriptions archivistiques
Vandeins, Mairie de (Ain, France) procès-verbal
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Croissant
1813-1979
1813-1979
Maison commune.
Maison commune.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Assainissement des agglomérations.
Assainissement des agglomérations.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
1825-1951
1825-1951
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Création, commission administrative.
Création, commission administrative.
Église.
Église.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Électrification rurale et éclairage public
Électrification rurale et éclairage public
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Garde nationale.
Garde nationale.
École primaire communale.
École primaire communale.
Accidents du travail.
Accidents du travail.